Conditions générales du site

Les utilisateurs du site internet de Kouali reconnaissent avoir pris connaissance des termes et conditions générales de ce présent site. La consultation du site est strictement réservée à un but personnel et non commercial. Toute utilisation illicite d’une partie du site ou du site dans sa globalité est strictement interdite.

Engagement éthique

Kouali s'engage à respecter les normes éthiques les plus élevées dans la fabrication de ses bijoux et produits en utilisant des matériaux de la plus haute qualité et en garantissant que tous les diamants, pierres précieuses et autres matériaux sont sourcés de manière éthique et conforme aux réglementations internationales.

Confidentialité

Kouali s’engage à ne divulguer aucune donnée personnelle fournie par ses clients. Ces données sont confidentielles.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Toutes les publications et informations présentes sur le site de Kouali, y compris les images, photographies, logos, textes, vidéos, design, etc., sont protégées par des droits d'auteur, brevets et autres dépôts relevant de la propriété intellectuelle, appartenant à Kouali. Aucun de ces éléments ne peut être modifié, utilisé, emprunté, reproduit ou copié sans l’autorisation de Kouali.

Conditions Générales de Vente

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par Kouali sur son site web à l’adresse suivante : [https://www.kouali.fr/]. La société ANDO est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro de Siret 883 695 629. En acceptant les Conditions Générales de Vente et en cliquant sur « Validez votre commande », vous confirmez définitivement votre commande.

Le Client doit lire attentivement ces Conditions Générales de Vente avant de passer une commande sur le site.

Objet

Les présentes conditions générales de vente instaurent les droits et obligations de l’internaute (nommé « Client ») à l’égard des produits vendus dans le catalogue électronique du site Internet de Kouali concernant un système de vente à distance.

Le contrat, établi en cas de commande effective les conditions visées aux présentes conditions générales de vente, relève de la réglementation de la vente à distance, telle qu’elle résulte notamment du Code de la consommation, ainsi que des dispositions particulières visées ci-après.

La commande entraîne l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat et en prend l’entière responsabilité.

L’acceptation sans réserve de ces conditions générales de vente consistera dans le fait, pour le Client, de cocher la case « j’accepte les conditions générales de vente ». Le fait de cocher cette case sera désigné avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part du Client.

Identification de l’auteur de l’offre

L’auteur de l’offre est :
Kouali
Siège social : 10 Rue de la Paix 75002
N° SIRET : 883 695 629, sous le nom ANDO
Capital Social : [Montant du capital social]
N° TVA : [Numéro TVA le cas échéant]

Service clients

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